Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE CHANTIER DES FRANCOS
FRANCOFOLIES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3167514
Date de dépôt :
31/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/05/2022
LE CHANTIER DES FRANCOS de FRANCOFOLIES

Présentation de la marque LE CHANTIER DES FRANCOS

Déposée le 31 mai 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCOFOLIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE CHANTIER DES FRANCOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-28 du 12 juillet 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCOFOLIES domicilié(e) 6 RUE DE LA DESIREE - 17000 - LA ROCHELLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 102 770 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet REGIMBEAU domicilié(e) 20, rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque LE CHANTIER DES FRANCOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3167514.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE CHANTIER DES FRANCOS est expirée depuis le 31 mai 2022.

FRANCOFOLIES a également déposé les autres marques suivantes : EUROVOCALES , HIP HOP FOLIES , RAPFOLIES 'N BLUES , EUROFOLIES , EUROPAFOLIES , LE FESTIVAL DE L'ATLANTIQUE , L'ADONNANTE , ALLONS Z'ENFANTS DE LA ZIQUE , EUROFOLIES , LE FESTIVAL DE L'ATLANTIQUE


FRANCOFOLIES, Société par actions simplifiée - 6 RUE DE LA DESIREE - 17000 - LA ROCHELLE - France - SIREN 341102770


Cabinet REGIMBEAU - 20, rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-45

Publication - Publication le 12 juil. 2002 au BOPI 2002-28

Renouvellement sans limitation le 16 mai 2012 n°2499394 - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-05-16

Inscription le 13 juin 2012 - Changement de nature juridique n°577557 - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-06-13

Inscription le 13 juin 2012 - Rectification d'erreur matérielle n°577556 - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-06-13

Appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission et la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrements magnétiques, disques accoustiques. Papiers, cartons, produits de l'imprimerie, photographies, insignes non en métaux précieux, adhésifs pour la papeterie. Vêtements, chaussure, chapellerie dentelles, borderies, rubans. Publicité. Distribution de prospectus, location de matériel publicitaire, recherche de parrainage publicitaire. Communications radiophoniques. Agences de presse. Communications par terminaux d'ordinateurs. Education. Formation. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Edition, publication de livres, revues, journaux et périodiques. Spectacles. Divertissements radiophoniques. Divertissements par radio ou par télévision. Production de spectacles de films et de vidéo. Production et organisation d'expositions, d'emmissions de radio et de télévision à buts culturels ou éducatifs, organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Services de jeux proposes en ligne a partir d'un réseau informatique. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.